Urbanisme & PLU

PLU

Pièces du dossier du PLU arrêté en Conseil Municipal du 29 juillet 2025 :

Nomenclature
Rapport de présentation - Diagnostic territorial
Rapport de présentation - Analyse et justification des choix retenus
PADD
Règlement écrit
Plan de zonage - Ensemble de la commune
Plan de zonage - Zoom sur le bourg
OAP
Emplacements réservés et programme de logement
Servitudes d'Utilité Publique
Annexes sanitaires - Pdg
Schéma de distribution d'eau potable - Rapport final
Schéma de distribution d'eau potable - Plan du réseau
Schéma directeur de l'assainissement collectif - Plan de zonage
Règlement du SPANC
Règlement du Service Public d'Assainissement Collectif
Autres annexes - Pdg
Arrêté Préfectoral sur le règlement des boisements
Arrêté Préfectoral d'approbation du PPRI
Rapport de présentation PPRi
Règlement PPRI
Zonage réglementaire PPRI
Doctrine relative à la prise en compte du risque d'incendie de forêt
Fiche information radon
Règles DDT sur la prévention des incendies de forêts
Périmètre des secteurs concernés par les obligations légales de débroussaillement
Bois et forêt relevant du régime forestier
Arrêté Préfectoral - Zone à risque d'exposition au plomb
Arrêté Préfectoral - Lutte contre l'ambroisie
Annexes administratives
Délibération prescrivant la révision du PLU
Bilan de concertation
Délibération d'arrêt du PLU
Avis PPA
Nomination du commissaire enquêteur
Arrêté portant ouverture enquête publique révision PLU
Avis de parution enquête publique
Rapport et conclusions commissaire enquêteur
PV réunion d'examen avant approbation